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1.COMMANDES

Toutes les commandes de créations de Ma Nature qui sont passées par l'acheteur sont régies par les présentes conditions générales de vente, à l'exclusion des conditions générales ou particulières de l'acheteur et sans préjudice des accords particuliers conclus entre Ma Nature et l'acheteur. Des dérogations ne sont possibles que moyennant accord préalable et écrit de ma part. Les créations sont des pièces uniques et originales réalisées par mes soins et ne peuvent pas  par conséquents être remplacées. Elles pourront  tout au plus être remplacées par une autre création d'une même valeur en cas de détérioration.

 

2.PRIX

Mes prix sont exprimés en euros. Ils comprennent les frais d'emballage. MAIS NE COMPRENNENT PAS LA TVA . En effet l'espace Ma Nature est sous le régime de la franchise et donc n'applique pas de taux de TVA à l'heure actuelle.

3.LES LIVRAISONS

Les livraisons sont uniquement par voies postales et sont effectuées après payement dans sa totalité de l'achat sur le compte de l'espace  Ma Nature au nom de Marie van HOOREBEKE.

Dans le cas d'une livraison d'une création personnalisée les délais de celle-ci peuvent être un peu plus long étant donné son caractère artisanale. Elle sera fixée de commun accord au cas par cas et en fonction du format! Un petit format le délai sera approximativement d'une semaine à dix jours et pour les grands formats de quatre à huit semaines.

4.PAIEMENT ET RÉCLAMATION

Sauf clause particulière contraire la commande sera payée en totalité avant la livraison ou même avant le passage de venir retirer l'achat  à l'espace MA Nature.

L'acheteur doit examiner la création dès réception et tout problème devra m' être signalé par écrit dans un délai de 5 jours calendrier à compter de la constatation d'un défaut.

Ma garantie sera limitée au remplacement sans frais d'une autre création d'une même valeur reconnue comme endommagée ou à la rectification sans frais d'erreurs de livraison à l'exclusion de tout dommages et intérêts.

L'acheteur doit examiner la création reçue dès réception.

Toute usure de la création liée aux facteurs extérieurs tel qu'humidité, soleil, chaleurs... ne pourront pas faire l'objet de réclamation mais sera considérée comme usure normale.

 

 

5.RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

La création artistique reste ma propriété jusqu'à  complet  paiement du prix .

6.RESPONSABILITÉ - CAS DE FORCE MAJEURE

Ma Nature ne sera pas responsable de l'inexécution de ses obligations si cette inexécution est due à un évènement indépendant de sa volonté et que l'on ne pouvait raisonnablement attendre d'elle qu'elle prenne en considération au moment de la conclusion de la vente ou qu'elle soit dans la difficulté même lorsque cet évènement ne rend pas totalement impossible  mais sensiblement plus difficile ou onéreuse l’exécution des obligations notamment en cas de grèves des services postaux ou des moyens de transport.

 

7.DROIT APPLICABLE ET TRIBUNAUX COMPÉTENTS

Tout litige directement ou indirectement relatif à mes relations avec l'acheteur est de la compétence exclusive des Cours et Tribunaux de Liège en Belgique